Quand on lance un projet ou une entreprise, on pense souvent à mille choses : statuts, site, logo, nom… Et dans ce tourbillon, beaucoup s’imaginent que l’enregistrement à la BCE suffit pour être couvert. Spoiler : ce n’est pas le cas.
Chez Décortik, nous avons récemment accompagné plusieurs clients qui, malgré un logo et un nom déjà utilisés, n’étaient pas protégés légalement. Cela crée des risques sérieux. C’est pour cette raison que nous insistons : cette démarche doit être presque la première étape dès que le nom de votre projet, produit ou entreprise est validé.
S’enregistrer à la BCE vous identifie administrativement, mais ne vous donne aucun droit exclusif sur votre nom, logo ou slogan. Pour les protéger, il faut passer par le BOIP (Office Benelux de la Propriété Intellectuelle).
L’enregistrement vous donne un droit exclusif dans le Benelux et évite bien des tracas si quelqu’un d’autre décide d’utiliser le même nom dans votre secteur. Et si vos ambitions dépassent les frontières, d’autres démarches existent : EUIPO pour l’Europe, OMPI pour l’international.
La BCE = identification administrative.
Le BOIP = protection légale.
Le dépôt n’est pas rétroactif : agir tôt est essentiel.
Vérifiez la disponibilité du nom avant d’investir dans votre communication
Protéger votre identité visuelle et votre nom, c’est la base. Attendre, c’est courir le risque de devoir tout recommencer.
